Gouvernance & directorship au Luxembourg
Administrateurs, substance et secrétariat corporate pour une gouvernance solide au Luxembourg.
Ce pôle sécurise la gouvernance et la substance des structures luxembourgeoises : administrateurs indépendants, exécutifs et non-exécutifs, directorship dédié aux SOPARFI et aux fonds, conformité à la substance ATAD, gouvernance transfrontalière et secrétariat corporate.
Quel mandat de gouvernance selon votre structure ?
Vous devez démontrer la réalité économique d'une holding : la substance ATAD explique les critères et la documentation attendue. Vous cherchez un administrateur : l'administrateur indépendant apporte objectivité et conformité, l'administrateur exécutif assure la gestion, le non-exécutif siège sans diriger. L'offre complète, avec périmètre et honoraires, est sur les services de directorship.
Votre conseil doit être tenu dans les règles : le secrétariat corporate couvre conseils, assemblées et registres ; le conseil d'administration traite composition et fonctionnement ; la gouvernance transfrontalière traite les groupes à plusieurs juridictions.
Administrateur indépendant, exécutif ou non-exécutif ?
Le choix dépend du rôle attendu : l'administrateur indépendant apporte objectivité et conformité, l'exécutif assure la gestion opérationnelle, le non-exécutif siège au conseil sans rôle de direction. Pour les SOPARFI et les fonds, un directorship dédié renforce la gouvernance.
Ce que le pôle ne fait pas seul
Un mandat d'administrateur s'exerce sur des comptes fiables et une conformité documentée : la comptabilité et la conformité AML et KYC restent les prérequis de toute gouvernance défendable devant les banques et l'ACD.
Services de ce pôle
Services de directorship
Administrateurs, gouvernance, substance
Administrateur indépendant
Directorship, substance ATAD
Administrateur SOPARFI
Administrateur indépendant de holding
Administrateur de fonds
Board de fonds, dirigeant indépendant
Administrateur exécutif
Direction opérationnelle, gestion
Administrateur non exécutif
Surveillance, regard indépendant
Conseil d'administration
Board pack, gouvernance opérationnelle
Secrétariat corporate
Organes, PV, registres, RBE
Substance ATAD
Substance économique, conformité ATAD
Gouvernance transfrontalière
Multi-juridictions, mind & management
Un projet lié à « gouvernance & directorship » ?
Premier échange gratuit, réponse sous 24 heures ouvrées par un conseiller identifié. NDA sur demande avant tout document confidentiel.
Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'un administrateur indépendant ?
C'est un administrateur sans lien d'intérêt avec les actionnaires ou la direction, qui apporte objectivité, conformité et substance au conseil d'une société luxembourgeoise.
Pourquoi la substance ATAD est-elle importante ?
Le niveau de substance attendu dépend des fonctions, des opérations et de la position fiscale de la structure. Une gouvernance et une documentation réelles au Luxembourg permettent d'opposer la réalité économique aux clauses anti-abus lorsque l'exonération des participations ou une convention est invoquée, et répondent aux questions des banques.
Qu'est-ce que le secrétariat corporate ?
C'est la gestion des obligations sociétaires : convocation et tenue des conseils et assemblées, rédaction des procès-verbaux, mise à jour des registres et dépôts au RCS/RBE.